Éditeur du service
Contratspilot est édité par delvops.fr, micro-entreprise représentée par Vincent Delbeau.
Adresse : à compléter
Email : contact@delvops.fr
SIRET : à compléter
Hébergement
Le service est hébergé par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA) dans sa région fra1 (Paris). La base de données est gérée par Neon en eu-central-1 (Frankfurt). Les fichiers (logos, photos) sont stockés sur Vercel Blob en UE. Les emails transactionnels sont envoyés via Resend, Inc. en Irlande (eu-west-1), sur le domaine contratspilot.fr vérifié DKIM + SPF. Les statistiques d'audience anonymes sont collectées via Umami (UE, sans cookies). Aucune donnée n'est transférée hors de l'Espace économique européen.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (design, code, copy) est protégé par le droit d'auteur. Les logos et photos téléversés par les artisans utilisateurs restent leur propriété et ne peuvent être réutilisés sans leur accord.
Données personnelles
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